Comment faire un DOE ?

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Référence : 2859

L'essentiel par l'éditeur

Le dossier des ouvrages exécutés (DOE) est essentiel pour la gestion des travaux en France. Selon l'article 40.2 du CCAG Travaux, il doit inclure des plans d'exécution, des notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance. La centralisation et la vérification du DOE sont cruciales, souvent assurées par le maître d'œuvre. La version 2021 du CCAG Travaux permet une transmission numérique, simplifiant le processus. Respecter les délais de remise est vital pour éviter des pénalités.

  • Quels sont les éléments obligatoires à inclure dans un dossier des ouvrages exécutés (DOE) selon le CCAG Travaux ?
  • Comment organiser la remise et la vérification du DOE pour un projet de construction ?
  • Quelles sont les conséquences d'un retard dans la remise du DOE selon le CCAG Travaux ?
1.

Fixer le contenu du DOE

L’article 40.2 du  CCAG Travaux  prévoit que le contenu du dossier des ouvrages exécutés (DOE) est fixé dans les documents particuliers du marché ; il comporte, au moins, les plans d’exécution conformes aux ouvrages exécutés établis par le titulaire, les notices de fonctionnement et les prescriptions de maintenance.

Il peut également contenir :

  • les plans de récolement des réseaux enterrés ;
  • les plans d’exécution les plus représentatifs et ayant un intérêt pour la maintenance du bâtiment ;
  • les bons de garantie de certains appareils ;
  • les listes des pièces détachées, marques et références, adresse du grossiste ou agent pouvant les fournir, délai donné par le fabricant pour maintenir le stock nécessaire aux pièces de rechange ;
  • la notice sur les produits d’entretien...
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